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Le cabinet
Né de rencontres professionnelles et humaines tissées au fil des années, le Cabinet La Boétie, association d’avocats, s'est formé sous
l’impulsion de quatre hommes et quatre femmes, forts de leurs expertises techniques et de leurs expériences d’associés au sein de précédentes structures.
Josette Arnold exerce son activité dans le contentieux du droit des affaires et s’intéresse tout particulièrement aux litiges
liés aux opérations de haut de bilan, cession d’actions, mise en oeuvre de garantie de passif. Par ailleurs, pour répondre aux attentes
pratiques de ses clients dans les contentieux civils ou commerciaux, son expérience acquise en matière de voies d’exécution (prise de
garanties, sûretés, mesures conservatoires …) lui permet d’optimiser le risque client et de faire sien l’adage : '' pas d’intérêt, pas
d’action ''.
Jack Bussy a commencé sa carrière d’avocat chez Clifford Chance (Paris et Tokyo) Il a ensuite travaillé comme banquier
d'affaires au sein de Citicorp et du Crédit Commercial de France (Paris et New York). Son équipe intervient essentiellement en matière
de rapprochement d’entreprises, fusions/acquisitions et contrats commerciaux, notamment dans la distribution. Diplômé de l’INSEAD et de
l’Institut des Langues Orientales (Japonais), il est l'auteur d'un manuel intitulé \"Droit des Affaires\" paru chez Dalloz et basé sur
le cours de droit des affaires qu’il enseigne à Sciences Po’ Paris.
Guillaume Fouquet apporte à LA BOETIE, en sus de sa spécialité en droit fiscal, ses compétences en matière de restructuration du
capital et des organigrammes de sociétés. Diplômé de l’I.E.P de Paris et d’expertise comptable, Guillaume Fouquet a notamment été
directeur financier d’un groupe de sociétés. Membre de l’I.A.C.F, expert auprès de l’A.S.M.E.P, il transmet ses compétences par
l’enseignement professionnel chez LAMY FORMATION. Il participe à l’animation du Tour de France du Patrimoine professionnel de REPRENDRE
ET TRANSMETTRE, magazine dans lequel il publie régulièrement des articles.
Dominique Gautherat a développé une sérieuse expérience contentieuse dans les domaines du droit social et du droit commercial.
Elle a également une connaissance approfondie des problématiques sociales des organismes de sécurité sociale. Son expérience en
contentieux et en arbitrage, sa qualité de médiateur en font un interlocuteur propice à la résolution amiable des différends. Dominique
Gautherat s’est également investie dans la formation juridique des acheteurs de grands groupes industriels.
Nathalie Lenfant a développé son activité dans le domaine du droit social, auprès d’entreprises qu’elle conseille et
assiste devant les juridictions. Titulaire d’un DEA de droit social (PARIS II) et du CAPA, Nathalie Lenfant intervient plus
particulièrement dans la gestion des relations individuelles du travail, la durée du travail et la gestion sociale des expatriés et des
dirigeants. Nathalie Lenfant anime également des conférences sociales auprès des adhérents de la Chambre syndicale Syntec
informatique et est membre du MEDEF (JEM).
Stéphane Lieser (DEA de droit de la Propriété Littéraire et Artistique, Paris II, LL.M. New York University School of Law),
spécialiste en droit de l’audiovisuel et de la communication, a notamment exercé ses activités en qualité de Copyright Counsel au sein
de la Motion Picture Association of America à New York. Aujourd’hui Stéphane Lieser représente des groupes français comme étrangers,
tant indépendants que publics, dans le secteur de la télévision et du cinéma et développe à ce titre des synergies internationales,
notamment avec l’Amérique du Nord. Egalement expert auprès du programme Media Plus, il intervient à des programmes de formation des
professionnels de la production audiovisuelle européenne. Stéphane Lieser anime au sein de LA BOETIE le département Médias / Propriété
Intellectuelle. Sa discipline interagit avec le droit des sociétés, le droit social et le droit fiscal.
Odile Prot, spécialiste en droit social, exerce son activité de conseil en partenariat avec les directions d’entreprise aux
fins de les assister dans la gestion de leurs salariés, dans le cadre de leurs rapports individuels et collectifs. Odile Prot intervient
notamment à l’occasion d’opérations de fusion-acquisition, et dans la mise en place et le fonctionnement des outils collectifs de
l’entreprise : épargne salariale, représentation du personnel, protection sociale. Odile Prot est membre du Réseau Entreprendre 92.
Claude Ravon a une pratique centrée sur la reprise d’entreprises, les opérations de haut de bilan ainsi que l'assistance aux
entreprises en difficulté. Ses domaines d’expertise sont ceux du droit des sociétés, des fusions & acquisitions, des procédures
collectives et du droit contractuel. Chargé de discussion au CPA, dont il est diplômé, Claude Ravon est également chargé d’enseignement
à Sup Télécom.
David Chatillon a rejoint LA BOETIE après cinq années et demi passées au sein du département fiscal de C’M’S’ BUREAU FRANCIS
LEFEBVRE. Diplômé du DESS de droit fiscal de l’Université de Bourgogne et du certificat d’aptitude à la profession d’avocat, il partage
son activité entre le conseil (fiscalité courante, des restructurations, des distributions, des revenus, du patrimoine) et le
contentieux fiscal (assistance lors des procédures de contrôle, transactions avec l’Administration, contentieux juridictionnels, etc…).
David a, par ailleurs, été élu premier secrétaire de la Conférence du Barreau des Hauts-de-Seine au titre de l’année 2001.
Marc-Olivier Deblanc, titulaire d’un DEA de propriété intellectuelle, exerce son activité au sein du département Médias /
Propriété Intellectuelle. Il a plus particulièrement développé une expertise en matière de droit d’auteur et droits voisins dans le
domaine de la production phonographique et de l’édition musicale et en droit de l’audiovisuel. Plus largement, il exerce ses compétences
tant de conseil qu’en matière contentieuse en droit de la propriété littéraire et artistique (arts visuels, photographie, édition
littéraire etc.) et propriété industrielle (marques, brevets etc.).
Maxime Housset est titulaire d’une Maîtrise en droit des affaires de l’Université Paris X et d’un DESS de Stratégie et Ingénierie financière des groupes de l’Université Paris XI.
Membre du barreau de Paris depuis 2005, il intervient aussi bien en conseil qu’en contentieux, notamment en matière de droit des sociétés,
de droit bancaire et de contrats commerciaux.
Delphine Dubois intervient principalement en contentieux du droit des affaires et plus particulièrement en droit de la responsabilité contractuelle,
droit des sûretés, prises de mesures conservatoires et voies d’exécution. Elle intervient également en matière de contentieux liés à la cession de droits sociaux.
Delphine est diplômée du DEA de droit des affaires et de l’économie de l’Université de Paris I et membre du Barreau de Paris depuis mars 2001.
Daphné Peyrot des Gachons intervient principalement dans les domaines du droit des sociétés et des fusions-acquisitions.
Elle a développé une expertise en matière de suivi juridique des sociétés. Son activité consiste également en la rédaction de contrats commerciaux.
Diplômée du DEA de droit des affaires de l’Université Paris X, Daphné est inscrite au barreau de Paris depuis 2000 et membre du comité exécutif de l’Association Internationale des Jeunes Avocats.
TRANSVERSALITE
La réactivité des interventions du Cabinet tient à ses équipes ainsi qu’à une méthode consistant à former des groupes de travail
performants et réactifs.
TRANSFRONTIERES
La plupart des avocats du Cabinet travaillent en anglais, plusieurs en allemand, japonais ou espagnol et ont étudié et pratiqué à
l'étranger. Les associés du Cabinet sont membres de réseaux nationaux et internationaux.
TRANSPARENCE
Toute intervention du Cabinet fait l’objet d’une facturation mensuelle établie sur la base d’un taux horaire hors taxes défini lors du
premier rendez-vous. Un détail des interventions sous forme de memorandum de services est également joint.
Nos Objectifs :
Offrir une relation "client-conseil" privilégiée et personnalisée, fondée sur la confiance et la compétence.
Appliquer notre charte fondée sur les clés de succès suivantes : accessibilité, proximité, pédagogie, technicité, accompagnement
durable, définition et conduite commune de la stratégie avec le client, lisibilité des honoraires et des prestations.
Nos Realisations :
Opérations d’acquisition, cession, fusion et restructuration.
Négociation et restructuration de dettes
Partenariats et alliances stratégiques
Joint-ventures
Pactes d’actionnaires et litiges entre associés
Organisation de réseaux de distribution
Contentieux relatif aux garanties de passif
Contrats commerciaux, internationaux
Protection des minoritaires
Financement de productions télévision/cinéma
Contentieux et arbitrage national et international
Prévention et traitement des difficultés d’entreprises
Gestion fiscale et sociale,
traitement des mandataires sociaux, négociation collective
Ingénierie financière
Nos Honoraires :
Les avocats du Cabinet facturent en principe à l'heure. Les taux horaires sont fixés en fonction de l'expertise de l'avocat intéressé.
Le Cabinet peut également mettre en place des conventions prévoyant des honoraires forfaitaires ou de résultats en fonction de la nature des dossiers.
Nos Pratiques :
Optimiser la répartition des équipes en fonction des missions à accomplir.
Appliquer une vision globale et transversale à nos prestations.
Assurer le développement des compétences par la formation, l’écriture, la participation à des colloques, la publication d'ouvrages et
l'enseignement universitaire.
Nos Metiers
Tous les avocats du cabinet interviennent dans des domaines spécifiques du droit des affaires. Ils publient régulièrement des livres ou
des articles, participent à des conférences et exercent des fonctions d'enseignement et de formation professionnelle dans leurs diverses
sphères de compétence.
Fusions acquisions, droit des sociétés
• Corporate / Haut de bilan / Droit des sociétés
Mise en œuvre juridique des décisions stratégiques de l'entreprise
Fusions, acquisitions et cessions d'entreprises, de sociétés ou d'actifs
Préparation et négociation de la documentation juridique connexe : garanties de passif, pactes d'actionnaires, protocoles financiers…
Suivi du secrétariat juridique et des documents sociaux
• Entreprises en difficulté
• Ingénierie Financière
Restructuration du haut de bilan et de l'actionnariat
Opérations sur le capital : émission de valeurs mobilières simples ou composées
Prises de participation industrielles ou capital-risque. LBO/LMBO.
Actionnariat des dirigeants et des salariés : stock options, BSPCE
Contentieux des affaires
• Contentieux civil et commercial
• Activité tournée essentiellement sur l’assistance et la défense de l’entreprise (PME/PMI) et de son dirigeant
• Droit des voies d'éxécution
• Exequatur
• Arbitrage
• Contentieux des affaires
• Litiges relatifs aux conflits d’associés, pactes d’actionnaires et garanties d’actif et de passif
Droit fiscal
• Conseil, assistance à la souscription des obligations déclaratives
• Assistance pendant les contrôles fiscaux, conduite des contentieux fiscaux tant devant les juridictions administratives que civiles
• Restructuration d’organigramme de sociétés et de l’actionnariat : architecture des projets, mise en oeuvre
• Acquisition et cession d’entreprises : assistance aux cédants, aux acquéreurs
• Organisation du patrimoine entrepreneurial
Droit social
• Relations individuelles : contrat de travail, gestion disciplinaire, politique salariale, licenciement pour cause personnelle ou économique (P.S.E)
• Relations collectives : épargne salariale (intéressement, participation, plans d’épargne), gestion des représentants du personnel (délégués du personnel,
comité d’entreprise, syndicat), statut collectif
• Gestion sociale des détachés ou expatriés
• Protection sociale, retraite et prévoyance
• Contentieux social : Représentation devant les conseils de prud’hommes, les Tribunaux des Affaires de la Sécurité sociale,
les Tribunaux d’instance et de grande instance, les chambres sociales de Cours d’appel.
Droit des Médias, de la Communication et de la Propriété Intellectuelle
• Financement, production, distribution cinéma et audiovisuel
• Droit de la musique et des spectacles vivants
• Droit de l’ « Entertainment », des coproductions internationales, rapports studios U.S.
• Contentieux général du droit d’auteur et des droits voisins
• Négociations de rachat de catalogues de droits
• Relations institutionnelles
• Droit de la photographie, des arts visuels et plastiques
• Contrats multimédias
• Droit de la production d’œuvres d’animation
• Droit des procédures collectives appliquées aux médias
• Création de services télé et radiodiffusion
• Droit des nouvelles technologies
• Droit des marques
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